Reprog ethanol et assurance

Bonsoir à tous,

Je viens de lire sur le site d'un spécialiste reprogrammation Éthanol que certaines assurances acceptaient de couvrir les véhicules reprogrammés éthanol. MAIS il faut bien sur leur notifier et le mettre sur le contrat.

C'est tentant !!

Quelqu'un a t-il déjà réussi à se faire assurer après une reprogrammation Ethanol ?
Pensez-vous que l'on ne risque vraiment rien en étant assuré de cette manière avec une carte grise non conforme au véhicule ? Car du coup le véhicule à gagné quelques Ch et surtout n'utilise plus le carburant indiqué sur la CG.

Ça laisse penser qu'en cas de grave accident l'assureur pourrait quand même se défausser ou pire l'assurance de la partie adverse se retourner contre vous ?

Je ne sais pas quoi penser et n'étant sur de rien c'est alors difficile de franchir le pas (j'en suis encore loin je suis en prospection d'achat du Cayenne et surtout d'un mécano qui accepterait de monter les pièces fournit par le client )

Un retour d’expérience de la part d'un "reprogrammé " ?

Modifié en dernier par JEFFSTAN le Sam 5 Fév 2022, 09:37, modifié 4 fois.
Raison: Ponctuation, mise en page

Une assurance n'assure que ce qui est homologué.
Impossible d'assurer un véhicule transformé sans homologation de l'état.
C'est comme si tu leur demandais, j'ai augmenté la puissance moteur de ma voiture elle fait maintenant 600ch, vous m'assurez ?

Ils vont te rire au nez.

Cela va plus loin, la moindre transformation non homologuée par le constructeur est interdite, le véhicule doit être conforme à sa sortie d'usine, relis ton contrat d'assurance c'est écrit dessus.
Si tu changes tes ampoules par les leds, interdit, si tu mets des jantes de 22 pouces, interdit, etc...
Si tu le fais quand même, en cas d'accident l'assureur devra prouver que ta transformation a aggravé ou causé le sinistre, en pratique c'est très rare, les assureurs n'étant pas compétents (leurs experts) pour détecter une reprogrammation par exemple.
Mais cela peut arriver en cas d'accident très grave.
Pour l'éthanol, je pense que si tu n'assumes pas la consommation d'un V8, surtout de nos jours, il vaut mieux passer son chemin et acheter une voiture beaucoup moins gourmande en carburant.

Je suis bien d'accord avec toi. MAiS si l'assureur est au mis au courant et stipulé sur le contrat d'assurance ?

Si tu paie un surplus d'assurances et qu'ils sont au courant de la reprog par écrit sur le contrat .
Comment cela fonctionne t il ?
Es t on vraiment assuré ou bien tu paie un surplus en croyant etre OK et au final gros ennuis si accident grave ?

Je pense qu' Il y a bien quelqu'un dans ce forum qui roule reprogrammé et qui a réussi a se faire assurer
et qui dans ce cas pourrait éventuellement nous informer ?


Pour ce qui est de la consommation du V8 justement je désire passer a l'éthanol pour justement rouler à moindre cout .
C'est le but
Pourquoi s'en priver ? Il y a une grande majorité de personnes qui passe a l'éthanol vue les prix actuel du carburant , et pas que des Cayennistes ....La plupart des gens que je connais ( et qui roule autre que Porsche ou véhicule haut de gamme) sont tous a l'éthanol.

C'est un phénomène de société et surtout un phénomène de logique pure pour ton porte monnaie

On peut faire assurer un véhicule modifié. Il faut que l'assurance soit au courant et que ce soit écrit noir sur blanc.
Je dis ça car un YouTuber (qui fais des vidéos de mécanique) avait pas mal boosté sa mustang mais il se l'est fait piquer. L'assurance a remboursé car c'était bien spécifié sur son contrat.

Pour le V6, aucun problème pour rouler à l'éthanol.
Pour le V8 attention danger, c'est la roulette Russe. Si casse moteur, tu n'auras rien gagné.

Renseigne toi au niveau du cout pour la réfection d'un moteur V8.

Moi je n ai pas pu faire passer des durites aviation sur ma mustang !

Refus de l'assurance car par d'époques !

On peut faire assurer un véhicule modifié. Il faut que l'assurance soit au courant et que ce soit écrit noir sur blanc.
Je dis ça car un YouTuber (qui fais des vidéos de mécanique) avait pas mal boosté sa mustang mais il se l'est fait piquer. L'assurance a remboursé car c'était bien spécifié sur son contrat.

Merci Angelus pour cette infos . Je pense que les choses sont en train de bouger au niveau des assureurs .

Pour le V6, aucun problème pour rouler à l'éthanol.
Pour le V8 attention danger, c'est la roulette Russe. Si casse moteur, tu n'auras rien gagné.

Renseigne toi au niveau du cout pour la réfection d'un moteur V8.

Pour les casses du V8 :
est ce que cela ne tiendrait pas plutôt du fait de mauvaises reprogs ou mauvais boitiers ?

C'est une vrai question , il n'y a rien de réthorique dans mon propos .

Modifié en dernier par TICODI le Sam 5 Fév 2022, 20:33, modifié 1 fois.

On peut faire assurer un véhicule modifié. Il faut que l'assurance soit au courant et que ce soit écrit noir sur blanc.
Je dis ça car un YouTuber (qui fais des vidéos de mécanique) avait pas mal boosté sa mustang mais il se l'est fait piquer. L'assurance a remboursé car c'était bien spécifié sur son contrat.

Merci Angelus pour cette infos . Je pense que les choses sont en train de bouger au niveau des assureurs .

D'ailleurs voici la vidéo du YouTuber en question
Il a eu beaucoup de mal à se faire rembourser sa caisse mais pas à cause des modifications.
Dans une autre vidéo il raconte la suite ou il se fait rembourser son.véhicule. Mais il se fait remboursé sa caisse au niveau de l'original sans tenir compte des modification.
https://youtu.be/6-VsJt2Ksqg

D'aprés la vidéo 'il en a bavé .
L'assurance cherche a se défausser MAIS PAS POUR LA REPROG puisqu'elle est mentionée sur le contrat
mais pour d'autres choses assez improbables ...

Bonjour,

Regardez ici : https://www.doctrine.fr/d/CA/Paris/2016/RB05ABA58FB8E5433AFEB
Cour d'appel de Paris, 20 juin 2016, n° 14/26186

https://www.josseaume-avocat.fr/blog/droit-routier-reprogrammation-moteur-dangers.html

Il y a des textes légaux qui régissent les modifications des véhicules : Lien

Extrait de ce site :

Au niveau du Code de la route, l'article R321-16 précise "tout véhicule [...] ayant subi des transformations notables est obligatoirement soumis à une nouvelle réception". L'article R322-8 précise que cela concerne "toute transformation susceptible de modifier les caractéristiques indiquées sur le certificat d'immatriculation". Ainsi, aucune interprétation annexe n'est possible : une reprogrammation n'est donc pas légale puisque la puissance est indiquée sur la carte grise. Pour les reprogrammations destinées à supporter l'E85, la carte grise doit également être modifiée en conséquence à la ligne P3, en remplaçant ES par FE.

Du côté du Code des assurances, toute augmentation de puissance ou modification non reportée sur la carte grise est considérée comme non conforme. Ainsi, en cas d'accident responsable (corporel principalement), votre assureur peut refuser l'indemnisation s'il parvient à prouver que votre véhicule à été reprogrammé sans avoir fait l'objet d'une RTI (réception à titre isolée) auprès de la DREAL (Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement). Ce type de procédure coûte entre 1 500 et 2 000 € et le résultat n'est pas garanti...

D'ailleurs, les préparateurs vous feront systématiquement signer un document attestant que vous acceptez les CGV (conditions générales de ventes). Ces dernières stipulent que vous avez conscience des conséquences de la reprogrammation, au regard du Code de la route et vis à vis de votre assurance. Une décharge de responsabilité, en somme.
------------------------------------------------------
Vous voilà prévenus.

Bon dimanche

Tout pareil en Suisse

Tu fais une repro surtout pas de boîtier si tu veux passer à l'etanol.
Et ça ne t'empêchera pas de passer au sp98 si tu trouves pas se station E85.

Je ne suis pas un expert, mais certains pros (c'est le cas d'un ami) font des reprogrammations éthanol et réalise la mise à jour (ou le changement) de la carte grise.
Dans ce cas, la carte grise étant en adéquation avec le véhicule il n'y a pas de souci.

Je précise que c'est un passage à l'éthanol, mais pas une augmentation de puissance même si de fait c'est surement un peu le cas.

Je précise aussi qu'il ne le fait pas sur des Cayenne, c'est juste une indication de principe.

Bonjour Tacosse ,

concernant ton ami qui reprogramme éthanol et réalise mise a jour de la carte grise , sais tu comment il fait ?

Je crois savoir, toujours d’après ce que l'on peut constater sur le net, qu'il faut demander ce changement à la DRIRE (cela coute entre 1500 et 2000 €) et pratiquement toutes les demandes sont rejetées.

Modifié en dernier par TICODI le Jeu 10 Fév 2022, 15:07, modifié 1 fois.

Bonjour,

Regardez ici : https://www.doctrine.fr/d/CA/Paris/2016/RB05ABA58FB8E5433AFEB
Cour d'appel de Paris, 20 juin 2016, n° 14/26186

https://www.josseaume-avocat.fr/blog/droit-routier-reprogrammation-moteur-dangers.html

Il y a des textes légaux qui régissent les modifications des véhicules : Lien

Extrait de ce site :

Au niveau du Code de la route, l'article R321-16 précise "tout véhicule [...] ayant subi des transformations notables est obligatoirement soumis à une nouvelle réception". L'article R322-8 précise que cela concerne "toute transformation susceptible de modifier les caractéristiques indiquées sur le certificat d'immatriculation". Ainsi, aucune interprétation annexe n'est possible : une reprogrammation n'est donc pas légale puisque la puissance est indiquée sur la carte grise. Pour les reprogrammations destinées à supporter l'E85, la carte grise doit également être modifiée en conséquence à la ligne P3, en remplaçant ES par FE.

Du côté du Code des assurances, toute augmentation de puissance ou modification non reportée sur la carte grise est considérée comme non conforme. Ainsi, en cas d'accident responsable (corporel principalement), votre assureur peut refuser l'indemnisation s'il parvient à prouver que votre véhicule à été reprogrammé sans avoir fait l'objet d'une RTI (réception à titre isolée) auprès de la DREAL (Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement). Ce type de procédure coûte entre 1 500 et 2 000 € et le résultat n'est pas garanti...

D'ailleurs, les préparateurs vous feront systématiquement signer un document attestant que vous acceptez les CGV (conditions générales de ventes). Ces dernières stipulent que vous avez conscience des conséquences de la reprogrammation, au regard du Code de la route et vis à vis de votre assurance. Une décharge de responsabilité, en somme.
------------------------------------------------------
Vous voilà prévenus.

Bon dimanche

Concernant ce texte c'est trés clair ,un changement non reporté sur la carte grise = HORS LA LOI .

MAIS dans le lien de l'avocat (spécialiste du droit routier ) que tu donne , on peut lire ceci :


2. En matière d’assurance
Sur le plan de la couverture assurantielle, la conduite du véhicule reprogrammé n’est pas couverte en l’absence d’information de l’assureur.

J EN DEDUIS IMPLICITEMENT QUE LA PRESENCE D'INFORMATION A L'ASSUREUR ( PAR ECRIT SUR le CONTRAT) °PERMET UNE COUVERTURE DU VEHICULE REPROGRAMME .



En effet, lors de la souscription du contrat d’assurance, l’assuré doit répondre exactement à toutes les questions posées par l’assureur afin de lui permettre d’apprécier le risque qu’il s’apprête à prendre en charge et de pouvoir ainsi déterminer le montant de la cotisation (article L113-2 du code des assurances).
Si le véhicule déclaré ne correspond pas ou plus au véhicule conduit, l’assureur mettra en exergue la fausse déclaration au moment soit de la souscription ou en cours du contrat (art. 113-8 du Code des assurances) pour refuser toute prise en charge.

MON INTERPRETATION DE LA CHOSE /
DONC APRES DECLARATION A L ASSUREUR SI LE VEHICULE DECLARE NE CORRESPOND PAS A LA CARTE GRISE
L ASSURANCE EST AU COURANT ET DONC NE POURRA PAS METTRE EN EXERGUE LA FAUSSE DECLARATION POUR SE DEFAUSSER .

Ceci sur le plan purement théorique ...MAIS dans les faits que se passe t il réellement ?

De plus , quelqu'un je ne sais plus sur quel forum , reléve un autre probleme
: dans le cas ou effectivement VOTRE assurance accepte de vous couvrir ,
l'assurance de la partie adverse pourrait elle meme se retourner contre vous , en cas de grave accident .

Que pensez vous de tout cela ?

Bonjour Thierry,

alors je ne sais pas comment il fait, ce que je sais c'est que au delà le matériel et le tarif qui avoisine les 1500 € il a reçu une accréditation.
Sans cela il ne pouvait pas le faire.

Bonjour, j'ai vu dernièrement un professionnel qui m'a précisé que la reprogrammation à l'éthanol pour les véhicules à injection directe était en cours d'homologation et devrait arriver dans les mois à venir.

Pour le prix avec la carte grise modifiée tourne autour de 1500 euros.

En voila une nouvelle ! Impatient de savoir pour quand .

Vu ce qui se passe avec les prix du carburant, l’état ne peut pas faire l'impasse indéfiniment sur la reprogrammation.

et c'est tant mieux ..

Espérons que ça arrive vite et que d'ici là, les prix d'une reprog restent abordables, si non il n'y aura plus d’intérêt à rouler
reprogrammé.

Ils parlent de taxer l'E85 autant que l'essence sous peu...

Ils parlent de taxer l'E85 autant que l'essence sous peu...

Ca changera peut être les préjugés sur ce carburant lol

Si il n'y a plus de différence l'ethanol sera mort !

Au Bresil je consommais 20 à 25% de plus avec l'ethanol sur la flexfuel que j'avais loué.