Posté: Sam 8 Juin 2013, 18:17
là, ta question contient plusieurs choses:
d'une part il y a la réglementation automobile qui ne dépend pas des assurances mais dont les assurances se serve.
pour appuyer leurs engagement ou leur désengagement face a un sinistre.
donc tu es sensé respecter la réglementation automobile en utilisant des accessoires homologué et autorisés sur la voie publique.......
exemple: échappement non homologué , un gamin se brule gravement en récupérant son ballon qui a glissé sous ta voiture!!!
il y a de fortes chances,si les parents depose plainte et s'il y a enquête que ton assurance se désengage.
et la ,c'est tout a ta charge et plus selon le cas et selon la décision du tribunal.......
et d'autre part, pour ton cas de sinistre corporel,
si ton vehicule ne respecte pas la loi.....!
de toutes façon,pour les sinistrés il y a des fonds de garantie,
mais tu n'échapperas pas aux sanctions de la loi .
mais je ne m'engagerais pas a te dire comment seront determinées les responsabilitées et si oui ou non ta compagnie te suivra ou pas car chaque cas est spécifique et aucun n'est identique.....!
et là, il y a des autorités compétentes pour juger et décider des suites et responsabilités a appliquer( mais cela reste très complexe, ce qui est sur c'est que du sera mis face a tes responsabilités.......)
Georges.
(je ne suis pas habilité a juger tel ou tel cas,je peux juste vous conseiller de respecter la règlementation).
d'une part il y a la réglementation automobile qui ne dépend pas des assurances mais dont les assurances se serve.
pour appuyer leurs engagement ou leur désengagement face a un sinistre.
donc tu es sensé respecter la réglementation automobile en utilisant des accessoires homologué et autorisés sur la voie publique.......
exemple: échappement non homologué , un gamin se brule gravement en récupérant son ballon qui a glissé sous ta voiture!!!
il y a de fortes chances,si les parents depose plainte et s'il y a enquête que ton assurance se désengage.
et la ,c'est tout a ta charge et plus selon le cas et selon la décision du tribunal.......
et d'autre part, pour ton cas de sinistre corporel,
si ton vehicule ne respecte pas la loi.....!
de toutes façon,pour les sinistrés il y a des fonds de garantie,
mais tu n'échapperas pas aux sanctions de la loi .
mais je ne m'engagerais pas a te dire comment seront determinées les responsabilitées et si oui ou non ta compagnie te suivra ou pas car chaque cas est spécifique et aucun n'est identique.....!
et là, il y a des autorités compétentes pour juger et décider des suites et responsabilités a appliquer( mais cela reste très complexe, ce qui est sur c'est que du sera mis face a tes responsabilités.......)
Georges.
(je ne suis pas habilité a juger tel ou tel cas,je peux juste vous conseiller de respecter la règlementation).