Posté: Sam 21 Avr 2012, 14:07
par soucis de conscience, je me suis rendu a la gendarmerie avec le cay sans echappement!
je suis tombé sur un gendarme roulant en focus rs, le contact est bien passé, il m'a mm filé quelques adresses.
enfin tout cela pour avoir des info concernant les risques encourus en roulant "libre".
l'ammende 90e jusque la ca va, remise a l'etat d'origine et verification aupres du service concerné ( bmo crs police gendrarmerie), ca va toujours.
la ou cela ne va pas, c'est le constat de modification d'un vehicule sans certificat de conformité!!
autrement dis, si un expert lors d'un accident (responsable ou non) constate que le vehicule est modifié et n'as pas de certif de conformité, c'est 100% pour le vehicule modifié! (apparement)
a bon entendeur...
la solution: passé le vehicule, suite a la modif, aupres de la drire qui procedera au test et a la delivrance ou non d'un certificat de conformité.
quand au bruit emis par le vehicule, c'est a la libre appreciation de l'agent verbalisateur, qui peut verbaliser pour nuisance sonore ou rediriger ves la bmo qui possede le sonometre pour constatation de nuisance sonore avec mesure, une petite difference sans grande importance.
toujours est il que ce gendarme sympathique m'as dis que sur ce type de vehicule" peu courant" il serai "indulgent".
en toute connaissance de cause puisque l'on a fait les essais dans la gendarmerie
et ce jusque 3500trs
voila, l'aventure continue
je suis tombé sur un gendarme roulant en focus rs, le contact est bien passé, il m'a mm filé quelques adresses.
enfin tout cela pour avoir des info concernant les risques encourus en roulant "libre".
l'ammende 90e jusque la ca va, remise a l'etat d'origine et verification aupres du service concerné ( bmo crs police gendrarmerie), ca va toujours.
la ou cela ne va pas, c'est le constat de modification d'un vehicule sans certificat de conformité!!
autrement dis, si un expert lors d'un accident (responsable ou non) constate que le vehicule est modifié et n'as pas de certif de conformité, c'est 100% pour le vehicule modifié! (apparement)
a bon entendeur...
la solution: passé le vehicule, suite a la modif, aupres de la drire qui procedera au test et a la delivrance ou non d'un certificat de conformité.
quand au bruit emis par le vehicule, c'est a la libre appreciation de l'agent verbalisateur, qui peut verbaliser pour nuisance sonore ou rediriger ves la bmo qui possede le sonometre pour constatation de nuisance sonore avec mesure, une petite difference sans grande importance.
toujours est il que ce gendarme sympathique m'as dis que sur ce type de vehicule" peu courant" il serai "indulgent".
en toute connaissance de cause puisque l'on a fait les essais dans la gendarmerie
et ce jusque 3500trs voila, l'aventure continue