Posté: Lun 7 Juin 2021, 22:38
Dans une procédure le fait que tu n'aies pas respecté les conditions optimales de fonctionnement pour ton moteur font que tu en es responsable du vice caché , et là en plus si tu as 5 pages internet de documentation aieeeeenico27 a écrit:Pourquoi le moteur a- t-il cassé ? Rayures cylindre ? Surchauffe ? Mauvais entretien ?
L'éthanol comme un autre carburant ne peu pas casser un moteur, ce sont des rumeurs infondées...
La personne en question à disparu du forum
Après chaqun prend ces responsabilités sur ce qu'il dit sur un forum
Vu sur un site
Scandale national reprogrammation ethanol, les véhicules perdent leur homologation sans que les propriétaires ne soient au courant!
Rouler à l'ETHANOL, c'est génial car le plein de carburant e moins cher! Ce qui l'est moins, c'est d'apprendre que son véhicule n'est plus homologué!
Si vous voulez rouler à l'E85 (ETHANOL) et que vous contactez un professionnel spécialisé dans la pose de boitier homologué, vous ferez confiance quand il va vous annoncer qu'il a une solution moins chère et légale pour rouler avec le fameux carburant "vert".
Vous vous direz qu'il sait ce qu'il fait et, que si il vous propose cette solution, qu'il n'y a pas de problème...
Vous voilà embarqué dans la reprogrammation (flexfuel) de votre moteur afin de rouler à l'Ethanol (E85).
C'est le début de vos problèmes!
sachez que l’opération n’est pas sans risque, à la fois sur le plan de votre responsabilité civile et sur le plan de votre couverture d’assurance.
Techniquement la reprogrammation du moteur du véhicule permet d’augmenter la tolérance du calculateur aux écarts de richesse du véhicule en modifiant les paramètres d’origine de son calculateur et de réduire la consommation du véhicule en E85, par rapport au boitier homologué.
Si l’opération peut sembler séduisante, elle n’est pas sans risque.
1. En circulation
La reprogrammation du moteur est assimilée à une transformation notable du véhicule au sens de la réglementation qui doit donc faire l’objet d’une nouvelle réception par les services de l’Etat. Là où le bas blesse, c'est que l'état ne reconnait que la pose du boitier homologué (biomotors...). Votre véhicule n'est donc plus homologué!
La circulation d’un véhicule transformé sans nouvelle réception est constitutive de plusieurs infractions contraventionnelles et délictuelles au Code de la Route.
2. En matière d’assurance
Sur le plan de la couverture assurantielle, la conduite du véhicule reprogrammé n’est pas couverte en l’absence d’information de l’assureur.
En effet, lors de la souscription du contrat d’assurance, l’assuré doit répondre exactement à toutes les questions posées par l’assureur afin de lui permettre d’apprécier le risque qu’il s’apprête à prendre en charge et de pouvoir ainsi déterminer le montant de la cotisation (article L113-2 du code des assurances).
Si le véhicule déclaré ne correspond pas ou plus au véhicule conduit, l’assureur mettra en exergue la fausse déclaration au moment soit de la souscription ou en cours du contrat (art. 113-8 du Code des assurances) pour refuser toute prise en charge.
3. En cas de cession du véhicule
Le véhicule n’étant plus en phase avec son homologation et sa conformité initiale, votre acheteur non informé par l’opération et victime par exemple d’une casse moteur sera en droit de demander l’annulation de la vente.
Les tribunaux retiennent en pareille circonstance la présence d’un vice caché.
En outre lors de la vente du véhicule, si vous n’avez donc pas mentionné l’existence de transformation notable sur le certificat de cession (espace dédié à cet effet), vous commettez un faux et usage de faux.